Panier
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Mentions legales
SAS 20000 euros-898169495 RCS Aubenas
SAS BIOTIFOOD TEL 06.70.39.96.61 MAIL biotifood.direction@gmail.com
Hebergeur:OVH. TEL 1007 ou le 09 72 10 10 07.OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Les photos ont été prises par Eric Moroni et ont été cédées à la SAS Biotifood.
Conditions Générales de Ventes Biotifood SAS et site internet les cruculents
1-TARIFS: Nos prix s'entendent HT en euros. Les prix peuvent varier en fonction des récoltes et dès l'approvisionnement. Le taux de TVA appliqué sur nos tarifs est de 5.5% pour les produits et 20% sur les prestations de service.
Toute commande comporte de plein droit de la part de l'acheteur, l'acceptation des présentes conditions générales de ventes sauf conditions spéciales et contraintes validées par Biotifood sas. Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
2 – PRODUITS: Nos fabrications sont artisanales. De ce fait, nous nous réservons la faculté de vous livrez des produits pouvant avoir un aspect légèrement différent de celui de la représentation photographique issues de nos documentations commerciales. Les textes et prises de vue issus de nos documentations commerciales n'ont pas de valeur contractuelle.
3 – MODE OPÉRATOIRE POUR TOUTE PREMIÈRE COMMANDE. Afin d'enregistrer votre première commande, joignez à cette dernière :La fiche client dûment complétée
Un RIB
Un extrait kbis de moins de 3 mois.Pour les commandes sur le site lescruculents.fr remplissez le formulaire de contact en indiquant l'adresse de livraison et de facturation si différente.
4 – CONDITIONS DE LIVRAISON
La livraison est franco de port à partir de 250€ quelle que soit la destination sur le territoire métropolitain hors îles, DOM et TOM.Si votre commande est inférieure à ces conditions ou à destination d'une île, le port est facturé au réel. La vente de nos produits s'effectue en colis complet et dans la limite des stocks disponibles.
5 – CONDITIONS DE RÉCEPTION DES MARCHANDISES Que votre livraison soit effectuée en franco de port ou pas, les marchandises de votre commande voyagent sous votre responsabilité. En cas de colis endommagé ou manquant, il est impératif d'émettre par écrit des réserves précises sur le bordereau que vous remet le transporteur qui vous livre.Pas de réserve, pas de remboursement ou de remplacement. Avertissez nos services et envoyez par mail une copie de votre lettre recommandée pour que nous puissions agir auprès du transporteur. L'envoi de ce mail permettra le remplacement des marchandises et le règlement du litige
.6 – CONDITIONS ET MODE DE RÈGLEMENT Le règlement doit être fait avant l'expédition ou l'enlèvement de la commande. Nos factures sont payable, par virement, LCR, CB ou chèque libellé à l'ordre de Biotifood sas. En cas de non-paiement à la date indiquée, la totalité de la facture ou son solde devient immédiatement exigible, majorée des frais d'impayés et des intérêts de retard calculés à 1.5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement est fixé à 40€
.7 – RESERVE DE PROPRIETE Conformément à la loi n°80335 du 12 mai 1980 relative à la clause de réserve de propriété, nos marchandises décrites sur les factures restent notre propriété jusqu'au paiement complet.
8 – JURIDICTION Toute contestation qui pourrait survenir à l'occasion de l'interprétation ou l'exécution de nos contrats de quelque nature qu'elle soit, est nonobstant toute clause contraire de l'acheteur, de la compétence de la juridiction à la quelle la SAS Biotifood est rattachée à savoir le tribunal de commerce d'Aubenas (07).
9-"https://fr.cocote.com/s/e/les-cruculents" Les Cruculents est partenaire vendeur de la marketplace Cocote et est enregistré auprès de Lemon Way, Établissement de paiement agréé par l'APCR en France le 24/12/2012 sous le numéro 16568